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MENTIONS LÉGALES

KAMALA SPA
 

  • Entreprise individuelle gérée et représentée par Vanessa PAUMIER

  • Siège social : 93, Cours Berriat 38000 GRENOBLE

  • Contact : 06 45 02 00 76 - contact@kamalaspa-formation.com

  • Siret : 905 290 037 00027

  • Code NAF : 8559B

  • Organisme de formation enregistré sous le numéro 84 73 02 49 873 auprès de la DREETS Auvergne-Rhône-Alpes. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.

  • Le nom de marque KAMALA Spa est déposé à l'INPI sous le numéro : 154155734 - dépôt du 15/02/2015

  • Le nom de marque AME FEMININE est déposé à l'INPI sous le numéro : 4585553 - dépôt du 27/09/2019

Propriété intellectuelle

 

Le nom de marque KAMALA Spa est déposé à l'INPI sous le numéro : 154155734 - dépôt du 15/02/2015

Le nom de marque AME FEMININE est déposé à l'INPI sous le numéro : 4585553 - dépôt du 27/09/2019

Nos Services et le contenu associé (et toute œuvre dérivée ou amélioration de ceux-ci), y compris, mais sans s'y limiter, tous les textes, illustrations, fichiers, images, logiciels, scripts, graphiques, photos, sons, musique, vidéos, informations, contenu, matériaux, produits, services, URL, technologies, documentations, marques commerciales, marques de service, noms commerciaux et habillages commerciaux et caractéristiques interactives, ainsi que tous les droits de propriété intellectuelle y afférents, sont notre propriété ou sous notre licence (collectivement, « Notre propriété intellectuelle »), et rien dans les présentes ne vous accorde de droit en relation avec Notre propriété intellectuelle. Sauf si cela est expressément stipulé aux présentes ou si cela est requis en vertu de dispositions obligatoires de la loi applicable pour l'utilisation des Services, vous n'acquerrez aucun droit, titre ou intérêt dans Notre propriété Intellectuelle. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans les présentes conditions sont expressément réservés.

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